Marque expirée - Marque en non vigueur

CUSTOMAILER
SEVANOVA SAS

Numéro de dépôt :
3611161
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
CUSTOMAILER de SEVANOVA

Présentation de la marque CUSTOMAILER

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTOMAILER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVANOVA domicilié(e) 3 grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 687 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SEVANOVA domicilié(e) 3 grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOMAILER est expirée depuis le 14 novembre 2018.

SEVANOVA a également déposé les autres marques suivantes : SHOWIZY , sevanova agence cross media


SEVANOVA SAS - 3 grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 440687713


SAS SEVANOVA - 3 grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.